LA FRATERNELLE
Présentation de la marque LA FRATERNELLE
Déposée le 7 décembre 1977 par LA FRATERNELLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRATERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FRATERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA FRATERNELLE est expirée depuis le 7 décembre 1987.
LA FRATERNELLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029